Résultats de recherche : - Lieu: France - Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE), Mot clé: règlement

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• Application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques - Mise en oeuvre par les entreprises françaises cotées de l'obligation de publier des informations sociales et environnementales

  • HELIAS, Annick

  • LE QUENTREC, Michel

  • BARATIN, François

  • MOREAU, Roland

  • VILCHIEN, Danielle

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: août 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006256-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre en France du règlement REACH

  • BURDEAU, Michel

  • BOUVIER, Michel

  • GRIMOT, Marc

  • THIRIOT, Christian

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°006190-01

  • Accéder à la notice

  
• Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

  • LINET, Marcel

  • QUEVREMONT, Philippe

  • BARTHELEMY, François

  • LAZERGES, Roland

  • PIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01

  • Accéder à la notice

  
• Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments

  • AUSSOURD, Philippe

  • FOLLENFANT, Philippe

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004513-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées

  • BOUTIN, Jean-Noël

  • DAVIDOVICI, Victor

  • HUGODOT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004192-01

  • Accéder à la notice

  

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